Termes et conditions

L’utilisateur du Site internet du Groupe FUTURE s’engage à agir de bonne foi et accepte implicitement les Termes et Conditions suivants.

Déclaration sur la Protection des Droits d’Auteur

Le contenu du Site du Groupe FUTURE, y compris les textes, images ou toute autre information, appartient à FUTURE, qui en détient les droits d’auteurs.

En utilisant le Site du Groupe FUTURE, l’utilisateur s’engage à respecter la législation en vigueur, à savoir le Code du Droit d’Auteur et des Droits Connexes, le Code de Propriété Industrielle et la loi sur la Criminalité Informatique.

L’utilisateur ne peut copier, importer ou utiliser aucun contenu du Site du Groupe FUTURE sans en obtenir l’autorisation préalable du Groupe FUTURE, et sans faire référence au Site du Groupe FUTURE comme source d’information ; en ce qui concerne des contenus provenant de sites qui sont liés à ce Site. 
L’utilisateur devra obtenir l’autorisation de leurs auteurs respectifs, et respecter leurs déclarations de droits d’auteur.

L’utilisation ou la distribution non autorisée de tout contenu de ce site peut faire l’objet de sanctions civiles ou criminelles conformément aux lois applicables.

Déclaration de Non-responsabilité

Le contenu de ce Site est constitué d’informations à caractère général, lesquelles ne sont pas nécessairement exhaustives, rigoureuses ou actualisées.

Le Groupe FUTURE ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu des services mis à disposition par le Site de FUTURE.

Le Groupe FUTURE n’est pas tenu de conserver le contenu du Site FUTURE, y compris des textes, images ou toute autre information, ceux-ci pouvant être éliminés à tout moment sans que cela ne donne droit à une quelconque indemnisation aux utilisateurs ou à des tiers.

Il peut exister des liens vers des sites externes au Site du Groupe FUTURE, sur lesquels le Groupe FUTURE n’exerce aucun contrôle et pour lesquels il n’assume aucune responsabilité.

Le Groupe FUTURE n’assume aucune responsabilité en cas de problèmes éventuels survenant en conséquence de l’utilisation du Site du Groupe FUTURE ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

Déclaration de Confidentialité

Aux termes de l’article 35 de la Constitution de la République Portugaise et de la loi nº 67/98, du 26 octobre, les informations recueillies concernant les utilisateurs du Site du Groupe FUTURE n’ont aucun caractère personnel et la confidentialité sur l’identité de ceux-ci est par conséquent garantie.
Cependant, les utilisateurs pourront être identifiés s’ils commettent des actes illégaux, s’ils violent les présents Termes et Conditions, ou à toute demande découlant d’une décision judiciaire.